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19 janvier 2012 4 19 /01 /janvier /2012 11:33

La lettre n°3 de l'InterSCoT Terres du Nord a été publiée fin 2011, vous pouvez la retrouver en suivant le link

 

 

Au sommaire:

  • DTADD et AML font l'objet du "point actu",
  • La thématique "observation - indicateur" est abordée par la question de l'aritificialisation en 2009,
  • Un retour est fait  sur la première rencontre des interSCoT et la publication afférente, ainsi que sur les rencontres nationales des SCoT qui ont eu lieu en juin dernier à Lyon !,
  • Enfin les SCoT font part de leur actualité.

 

Bonne lecture!

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10 janvier 2012 2 10 /01 /janvier /2012 16:33

 

 

                                                           IMGP8071

David Bourgeois animateur de la table ronde, Nicolas Rossignol du CG 62, Nathanael Bizeray du Conseil Régional et Alexandre Soler du CG 59

 

                                                          IMGP8067

 

 

 

                                                          IMGP8059

                                                        Anne Nicolas (représentante de la Chambre Régionale d'Agriculture) et                                                                          Anne-Sophie Margolle (représentante de la DDTM 62 et de la CDCEA)

 

                                                           IMGP8053

                                                        José Dinnat,  Helène Queste et David Cottalorda

 

                                                           IMGP8049

 

 

                                                                   IMGP8044

                                                            Isabelle Rougieux (SIPRES et FN SCoT)

 

                                                     IMGP8037

                                                                 Cyril Congy et Gaelle Santarromana-Delaporte

 

                                                      IMGP8035

 

 

                                                       IMGP8034

                                                 Cyril Congy, Gaelle Santarromana-Delaporte et Philippe Lalart

 

                                                     DSCN9687

                                                Vianney Leveugle, Yves Dupont et François Leloir

 

                                                     DSCN9683

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3 janvier 2012 2 03 /01 /janvier /2012 16:11

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter l'InterSCoT Terres du Nord:

 

     par mail: interscot.contact@gmail.com

     par téléphone: 03.21.56.50.59

     par courrier: 8 av de Paris, Centre Jean Monnet, entrée Piémont, BP 422, 62406 BETHUNE

 

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3 janvier 2012 2 03 /01 /janvier /2012 15:59

Interscot-périmetres

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3 janvier 2012 2 03 /01 /janvier /2012 14:20

La rencontre technique du 8 décembre dernier a fait l'objet d'un article dans "L'avenir de l'Artois".link

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14 décembre 2011 3 14 /12 /décembre /2011 16:08

Le 8 décembre dernier à Douvrin (62), l’InterSCoT Terres du Nord a organisé sa seconde rencontre technique intitulée : « Suivi des documents d’urbanisme dans un contexte en évolution avec l’entrée en vigueur du Grenelle ».

90 techniciens de la région ont répondu présents et ont participé activement aux débats. Dépassant les seules questions de l'urbanisme réglementaire, les débats se sont largement ouverts sur les enjeux de l'urbanisme de projet, ouvrant ainsi des perspectives d’application en termes de développement durable tant au niveau local, qu’intercommunal.

Quatre tables rondes ont rythmé la journée confrontant différents acteurs de l’urbanisme et de la planification territoriale. Ainsi, Directions Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) 59 et 62, Commission Départementale Consommation des Espaces Agricoles 62, Chambre Régionale d’Agriculture, Départements, Région Nord – Pas de Calais, bureaux d’études et collectivités territoriales ont pu s’exprimer afin de rendre compte de leur pratique quotidienne du Grenelle dans les documents d’urbanisme.

La première table ronde a été l’occasion de faire un état des lieux du Grenelle avec une présentation générale, une illustration de l’élaboration d’un SCoT Grenelle et enfin son intégration dans un PLU intercommunal.

La deuxième table ronde a permis d’entendre le rôle de l’Etat et plus particulièrement la méthodologie appliquée par les Directions Départementales des Territoires et de la Mer du Nord et du Pas de Calais.

La troisième table ronde était composée d’intervenants de bureaux d’études qui à travers des thématiques précises comme notamment l’habitat et les trames vertes et bleues ont pu exprimer leurs expériences du Grenelle dans les documents d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme, Schéma de Cohérence territoriale).

Enfin, dans la quatrième table ronde ce sont les personnes publiques associées, telles que la Région Nord – Pas de Calais, les conseils Généraux du Nord et du Pas de Calais, la Chambre  Régionale d’Agriculture ou encore la Commission Départementale Consommation des Espaces Agricoles 62, qui ont apporté des éléments sur leur mode de rendu des avis, le rôle et les attentes qu’ils peuvent avoir tout au long de l’élaboration et la mise en œuvre d’un document d’urbanisme.

Cette journée a également été l’occasion de faire un point sur la fédération nationale des SCoT.

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13 décembre 2011 2 13 /12 /décembre /2011 16:35

En novembre 2010, l'InterSCoT Terres du Nord a publier sa deuxième lettre d'information. Retrouvez la en suivant le lien: link

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13 décembre 2011 2 13 /12 /décembre /2011 16:30

La première lettre de l'InterSCot a été publié en mai 2010.

Vous pouvez la télécharger via le lien suivant:

link

 

Bonne lecture!

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12 décembre 2011 1 12 /12 /décembre /2011 16:56

 

Ø  Contexte, les 4 Scot engagés dans la démarche

 

Le territoire concerné par la démarche regroupe aujourd’hui :

-          4 SCoT, soit 13 intercommunalités - dont 4 communautés d’agglomération et une communauté urbaine - comptant au total 257 communes.

 

-          Au dernier recensement, un peu plus d’un million d’habitants pour un territoire de 1768 km², soit une densité de 572 hab/km².

 

3 des 4 Scot impliqués sont déjà approuvés. Le Scot du Grand Douaisis a été approuvé à la fin de l’année 2007, et les Scot de Lens-Liévin-Hénin-Carvin et de l’Artois, au début de l’année 2008. Le Scot de la Région d’Arras est en cours d’élaboration, suite à la mise en révision du Schéma Directeur.

 

Un partenariat informel existe depuis longtemps entre ses structures. Face aux interdépendances des territoires et aux enjeux communs, il a été choisi de donner une nouvelle envergure à ce partenariat, et d’aller vers un degré d’intégration supérieur.

 

 

Ø  Les objectifs du partenariat

 

Le partenariat répond à deux objectifs majeurs :

 

-          Appuyer le suivi et l’application des Scot

Ce partenariat représente un lieu d’échanges, de réflexions méthodologiques, et de retours d’expériences pour faire avancer les structures dans leurs démarches. Il vise également à mettre en place des travaux d’observation et d’évaluation communs pour aider les Scot dans leurs missions d’élaboration et de suivi de la planification, mais aussi à faciliter les travaux interterritoriaux.

 

-          Assurer la mise en cohérence interterritorial des documents de planification

Chaque Scot engage son territoire dans un projet politique. L’InterScot est également l’occasion de confronter ces projets, pour les comparer, et les mettre en perspective avec les politiques menés par les autres acteurs de l’aménagement et de la planification. Des outils et actions seront ainsi mis en place, afin d’assurer une mise en cohérence des différents projets.

 

A partir de ces enjeux, a été déterminé un premier programme d’actions dont les 3 grands axes sont les suivants :

 

-          Mener des réflexions territorialisées et des réflexions thématiques (Les thématiques des transports et de l’occupation du sol ont pour l’instant été mises en avant)

 

-          Valoriser la démarche par des travaux de communication

 

-          Intégrer le partenariat dans un système d’acteurs plus large

 

Ø  La méthode et les moyens mis en œuvre

 

Pour structurer la démarche, une convention cadre de partenariat et d’objectifs a été élaborée.

La convention est signée pour une durée de trois ans, et renouvelable à ce terme. Les éléments principaux de la convention sont repris ci-après.

 

La convention reprend les objectifs principaux du partenariat, les moyens mis en place pour y parvenir, tant financiers qu’humains. Un mi-temps dédié à l’InterScot est créé pour animer la démarche, et un budget annuel de fonctionnement de 22 000 euros a été défini. Chaque structure contribue à hauteur égale à ce budget.

 

Le Syndicat Mixte du Scot du Grand Douaisis est désigné structure porteuse de l’opération. Il est responsable du budget et héberge le poste de chargé de mission créé.

 

Un principe d’ouverture aux Scot voisins y a été intégré pour permettre au partenariat de s’enrichir, et d’avancer en fonction des enjeux identifiés avec de nouveaux partenaires.

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Présentation

  • : Le blog de l' InterSCoT Terres du Nord
  • : Les 4 SCoT de l’Artois, de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, du Grand Douaisis et de la Région d’Arras se sont investis depuis 2009 dans un partenariat InterSCoT pour réfléchir, à une nouvelle échelle, aux enjeux ouverts par la planification. Initiée à l’origine par la nécessité de se soutenir dans l’élaboration et la mise en œuvre, de ces outils de planification que sont les SCoT, la démarche d’InterSCoT a vite pris une importance majeure pour les territoires concernés.
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